Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERCALCIC-DOL
PRODICAL SA.

Numéro de dépôt :
96637968
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2006

Présentation de la marque SUPERCALCIC-DOL

Déposée le 6 août 1996 par la Société Anonyme (SA) PRODICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERCALCIC-DOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODICAL domicilié(e) 91, avenue d'Acqueville, 78670 VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 202 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODICAL Madame Agnès LEMARCHAND - France.

La marque SUPERCALCIC-DOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERCALCIC-DOL est expirée depuis le 6 août 2006.

PRODICAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPERCALCIC MG 520/60 , CARBATLANTIC MIXTE 52.14 , CICAL OXYMAG 14 , CARBATLANTIC MIXTE 52.11 , CICAL OXYMAG 8 , CALCIMIXT , OX-CICAL , CARBATLANTIC MIXTE 52.8 , OXYCAL , CALCIMAG


PRODICAL SA. - 91, avenue d'Acqueville, 78670 VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 330202342


PRODICAL Madame Agnès LEMARCHAND - France


Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Amendement calcique mixte